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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France)
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Camping municipal.
Camping municipal.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
1973-1982
1973-1982
Naissances
Naissances
Contributions directes
Contributions directes
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Forêt communale.
Forêt communale.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Registres d’ état civil
Registres d’ état civil
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Élections politiques
Élections politiques
1937-1982
1937-1982
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Vaccination.
Vaccination.
Télécommunications.
Télécommunications.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Carnets à souche des consultations médicales.
Carnets à souche des consultations médicales.
1979 (30 mars) - 1988 (31 mai)
1979 (30 mars) - 1988 (31 mai)
Camping municipal et sociétés sportives.
Camping municipal et sociétés sportives.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Cimetière.
Cimetière.
Fonds communal de Chaley
Fonds communal de Chaley
Édifices scolaires et d’enseignement
Édifices scolaires et d’enseignement
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Eaux
Eaux
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Archives modernes
Archives modernes
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Conseil municipal
Conseil municipal
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
État statistique de la population par tranche d’âge.
État statistique de la population par tranche d’âge.
Recensement militaire
Recensement militaire
Mesures d’exception et faits de guerre
Mesures d’exception et faits de guerre
Élections
Élections
Édifices publics
Édifices publics
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
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