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Archival description
Pouillat, Mairie de (Ain, France)
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1860-1879
1860-1879
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Rôles de taxe (1865-1870, 1873-1882, 1885, 1887, 1889-1890, 1892, 1894-1895, 1897-1911).
Rôles de taxe (1865-1870, 1873-1882, 1885, 1887, 1889-1890, 1892, 1894-1895, 1897-1911).
Édifices publics
Édifices publics
Lavoirs.
Lavoirs.
Cimetière.
Cimetière.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Eaux
Eaux
Voirie
Voirie
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Secours
Secours
Aliénés.
Aliénés.
1892-1923
1892-1923
Instruction publique
Instruction publique
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Permis de construire.
Permis de construire.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Finances
Finances
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Travaux
Travaux
1925 (27 août) – 1953 (16 avril)
1925 (27 août) – 1953 (16 avril)
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Finances
Finances
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
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