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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Français
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Carrières communales.
Carrières communales.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Transport.
Transport.
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Organisation et fonctionnement
Organisation et fonctionnement
1925 (15 novembre) – 1973 (22 février)
1925 (15 novembre) – 1973 (22 février)
Dons et legs.
Dons et legs.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Recensement des aveugles et des sourds et muets.
Recensement des aveugles et des sourds et muets.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
Lotissements.
Lotissements.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Travaux de remembrement
Travaux de remembrement
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1599-1685
1599-1685
1716-1750
1716-1750
1751-1775
1751-1775
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.
Documents divers
Documents divers
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Actes de l'administration départementale
Actes de l'administration départementale
Jules Baux, Nobiliaire du département de l’Ain (XVIIe et XVIIIe siècles), Bresse et Dombes, Bourg-en-Bresse, [XIXème siècle].
Jules Baux, Nobiliaire du département de l’Ain (XVIIe et XVIIIe siècles), Bresse et Dombes, Bourg-en-Bresse, [XIXème siècle].
Vuillemin, Thuillier et Ch. Lacoste, Nouvel atlas illustré : La France et ses colonies, Paris, 1904.
Vuillemin, Thuillier et Ch. Lacoste, Nouvel atlas illustré : La France et ses colonies, Paris, 1904.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
1807 (25 janvier) - 1834 (1er juillet)
1807 (25 janvier) - 1834 (1er juillet)
1846 (1er août) - 1872 (8 août)
1846 (1er août) - 1872 (8 août)
1872 (18 septembre) - 1889 (4 novembre)
1872 (18 septembre) - 1889 (4 novembre)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
1802-1812
1802-1812
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