The municipal archives of the department of Ain

Guerres napoléoniennes.

1813-1822

Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.

Livre et relevé des mutations de propriétés.

Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 01.

Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 02.

Conscription et levée d’hommes.

Matrice de propriétés.

Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.

Plan du bâtiment avec les travaux à effectuer dans une maison louée à Joseph Borjon pour en faire le presbytère de la commune, vue 01.

Contributions indirectes.

Registre des états de section.

Délimitation de la commune.

Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.

Atlas cadastral napoléonien.

1802-1812

Délimitation du territoire communal.

1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)

Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.

Naissances, tables décennales.

Mariages, tables décennales.

Décès, tables décennales.

Registres d’état civil.

Arbre de la Liberté.

Guerres révolutionnaires.

Convention nationale.

Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].

Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.

1776-1792

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

États de sections.

Biens de la paroisse.

Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.

Actes concernant des particuliers.

Taille.

Bois des Longerons.

1751-1775

Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.

1716-1750

1686-1715

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.

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