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Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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Presbytère.
Presbytère.
Biens communaux
Biens communaux
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Bois
Bois
Eaux
Eaux
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
1900-1937 ; registre des prestations (1935-1938).
1900-1937 ; registre des prestations (1935-1938).
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Cours d’eau
Cours d’eau
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Bureau d’assistance
Bureau d’assistance
Commission administrative.
Commission administrative.
Bureau de bienfaisance
Bureau de bienfaisance
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
2000-2008
2000-2008
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Fonds communal déposé de Tossiat
Fonds communal déposé de Tossiat
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Administration communale
Administration communale
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Impôt du trézain.
Impôt du trézain.
Comptabilité.
Comptabilité.
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Édifices publics.
Édifices publics.
1583-1787
1583-1787
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conse...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Fr...
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Justice, procédures, police
Justice, procédures, police
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Actes provenant des paroisses
Actes provenant des paroisses
1720-1739
1720-1739
Agriculture, industrie, commerce
Agriculture, industrie, commerce
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
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