an IX, 1831, 1834-1837, 1839-1848
- 1K1
- Dossier
- 1801-1848
Fait partie de Fonds communal de Villebois
167 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
an IX, 1831, 1834-1837, 1839-1848
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote. La liste de 1979 sert également de liste d’émargement pour les législatives de 1981.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Législatives et élections générales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Nomination des membres (1865-1874). Élections cantonales (1880-1976).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Nomination des membres (1860-1871). Élections (1880-1937).
Conseil municipal et élections municipales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (an IV-an VII, 1821-1874) ; tirage au sort des conseillers : procès-verbal (1834) ; rejet de la demande en annulation des élections municipales formulée par sieurs Guinet, Vanel et Chaudet : arrêté (1846).
Municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, tableaux de composition du conseil et des commissions, professions de foi, affiches (1876-1977).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes électorales (1934-1937, 1939, 1945, 1948-1975, 1977-1978), déclarations nominatives des employeurs et salariés (1976, 1979).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Tribunal et chambre de commerce.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’élection, listes électorales, bulletins de vote.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Chambre départementale d’agriculture.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, bulletin de vote, listes des candidats (1920, 1951-1981).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes électorales.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes électorales, procès-verbaux d’élection.
Centre régional de la propriété forestière.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes électorales.
Organismes de sécurité sociale.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs, bulletin de vote.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes électorales, déclarations de candidature.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
À noter, la liste électorale de Sault-Brénaz dressée par le maire de Villebois et de Saint-Sorlin suite à la loi du 27 juillet 1867 qui érige en commune distincte les deux sections du Sault et de Brénaz respectivement des communes de Villebois et Saint-Sorlin sous le nom de Sault-Brénaz.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre des opérations de la commission de révision.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Tableaux des rectifications (1853-1982).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Clôture des comptes : procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur (1827-1839), tableaux synoptiques (1884-1934).
Contrôle des comptes : décharge, correspondance (1970-1983).
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1888-1938).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Dépenses et recettes, frais de justice, traitement du cantonnier.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres et états des dépenses et recettes, listes de souscripteurs pour les frais de recherches effectuées par les archivistes départementaux de titres et actes concernant les droits dans les montagnes de Portes, états de frais judiciaires, honoraires, autorisations et rejets de paiement et recette, quittances, factures, bordereaux, situations de trésorerie, délibérations, instructions, correspondance (1793-1841, 1855).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Enregistrement des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois