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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois
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an IX, 1831, 1834-1837, 1839-1848
an IX, 1831, 1834-1837, 1839-1848
Élections politiques
Élections politiques
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Referendum.
Referendum.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Présidentielles.
Présidentielles.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Européennes.
Européennes.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Prud’homales.
Prud’homales.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
1849-1855
1849-1855
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
1857, 1860-1863, 1865-1867
1857, 1860-1863, 1865-1867
1868-1876
1868-1876
1877-1914, 1919-1920
1877-1914, 1919-1920
1921-1939, 1945-1982
1921-1939, 1945-1982
Registre des opérations de la commission de révision.
Registre des opérations de la commission de révision.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Tableaux des rectifications (1853-1982).
Tableaux des rectifications (1853-1982).
Nomination des membres de la commission électorale, incapacités électorales, listes de militaires, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, correspondance (an IV-1970).
Nomination des membres de la commission électorale, incapacités électorales, listes de militaires, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, correspondance (an IV-1970).
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
1812-1865
1812-1865
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
1865-1922
1865-1922
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Situations financières de la commune, étude sommaire (1980-1982) ; situations financières des communes de l’Ain (1884-1920).
Situations financières de la commune, étude sommaire (1980-1982) ; situations financières des communes de l’Ain (1884-1920).
Dépenses et recettes, frais de justice, traitement du cantonnier.
Dépenses et recettes, frais de justice, traitement du cantonnier.
Comptabilité
Comptabilité
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
Journaux des dépenses.
Journaux des dépenses.
Enregistrement des dépenses et recettes.
Enregistrement des dépenses et recettes.
1947-1949
1947-1949
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
1866-1894
1866-1894
1950-1957
1950-1957
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