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Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective.
Gestion collective.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Dons et legs.
Dons et legs.
Droits de place.
Droits de place.
Église.
Église.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Gravières.
Gravières.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Électrification de la commune et éclairage public.
Électrification de la commune et éclairage public.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Limites territoriales.
Limites territoriales.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Limites communales.
Limites communales.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Archives et mobilier.
Archives et mobilier.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Secours, exploitations, récolte.
Secours, exploitations, récolte.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
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