Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
- 5I2
- Dossier
- 1910, 1924, 1935
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Enquêtes publiques : déclaration d’autorisation, arrêté préfectoral, plans, correspondance.
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Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Enquêtes publiques : déclaration d’autorisation, arrêté préfectoral, plans, correspondance.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registre des délibérations (1910, 9 janvier – 1976, 29 septembre).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Mandat d'amener.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Réglementation : instructions et circulaires sur le cantonnement et logement des troupes, le ravitaillement, les mesures de restriction (1914-1920).
Réquisitions militaires : instructions, correspondance (1914-1919).
Hébergement des évacués de Belfort [1], réfugiés de guerre : état des réfugiés inhumés à Tossiat, instructions, correspondance (1914-1922).
Soldats décédés : avis de disparition et de décès, extraits mortuaires (1915-1920).
Morts pour la France : liste nominative, avis de décès, citations (1915-1920).
Soldats mobilisés : listes nominatives (s.d.).
Travailleurs militaires : instructions, correspondance (1915-1916).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registres de recensement, registres des déclarations, tableau de classement.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.
Électrification de la commune.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Construction du réseau : avant-métré, financement, emprunt, factures, correspondance (1919-1925) ; renforcement et extension du réseau : financement, emprunt, projet, marché de gré à gré, plans, factures, correspondance (1925-1927).
Distribution de l’énergie électrique.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Déclarations des encaissements (1938-1939, 1944).
Concession : rapport d’étude critique d’un projet de cahier des charges pour les communes de Tossiat et de Journans, délibération, contrat, polices d’abonnement, cahiers des charges, plans du réseau électrique, factures, correspondance (1919, 1922, 1924-1925, 1934).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Élections : listes électorales, instructions.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Boulangerie-restaurant au lieudit Vers le Pont, mutation : déclaration (1921) ; faillite des établissements de P. J., marchand-tailleur et de M. B., boucher : notifications du Tribunal de commerce (1924).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Recensement des voitures automobiles.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registres des déclarations, listes nominatives, souches des déclarations.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registres uniques registres de recensement, déclarations individuelles.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Copies de la matrice.
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Extension : acquisition de terrains, projet, financement, autorisations de passage, procès-verbal d’expertise, analyse d’eau, plans, correspondance.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Analyse des eaux : rapport d’analyse.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Vente et échange : actes de vente et d’échange, extrait de la matrice cadastrale.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Hébergement des populations évacuées : fichiers de recensement des locaux
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Amicale laïque des jeunes de Tossiat : récépissé de déclaration, statuts, Journal officiel, convention conclue avec l’amicale La Lentaise et la commune de Lent.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Constitution : arrêté préfectoral (1982).
Dissolution, cession gratuite de terrains aux communes de Tossiat, Journans et Revonnas : acte notarié, délibérations, relevés de propriété, extraits cadastraux (2006-2008) ; arrêté préfectoral (2011).
Bureau de l’association foncière, renouvellement des membres : arrêtés préfectoraux, délibérations, listes nominatives des membres (1983-2005).
Rémunération du receveur : arrêté préfectoral (1982).
Personnel, cotisations et charges sociales : déclarations annuelles de données sociales, tableaux récapitulatifs URSSAF (1986-2006) ; radiation URSSAF (2007).
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, délibérations.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Le fonds de l'AFR de Tossiat semble complet.
Association foncière de remembrement (Tossiat, Ain)
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Dépenses et recettes : bordereaux de titres de recette, bordereaux de mandats de dépense (1982-2007).
Contrôle budgétaire : jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1983 à 1995 et 2001 (1989, 1992, 1997, 2004) ; arrêtés de décharge à décompte définitif sur les exercices 2003 à 2006 (2008).
Travaux de remembrement, servitudes.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Travaux connexes au remembrement : concours DDAF, convention conclue avec la société APRR [1], financement, appel d’offres, pièces contractuelles du marché, avenants, comptes rendus de réunion, procès-verbal de réception des travaux, plans, certificats de paiement, décompte définitif (1982-1986).
Servitudes radioélectriques : conventions, délibérations, correspondance (1985, 1994-1995).
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Vente : actes notariés, délibérations, plans, frais, correspondance.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Pour 2008, on trouve uniquement le compte de gestion.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Il est possible que l'atlas cadastral révisé soit encore conservé dans la commune.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Mesures d'exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat