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Lois.
Lois.
Actes de l’administration départementale
Actes de l’administration départementale
Gouvernement général de l’Algérie.
Gouvernement général de l’Algérie.
Conseil municipal
Conseil municipal
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1843 (13 août) - 1852 (29 septembre) ; enregistrement de la correspondance en fin de registre (1852-1854)
1843 (13 août) - 1852 (29 septembre) ; enregistrement de la correspondance en fin de registre (1852-1854)
1874 (8 mars) - 1905 (25 septembre)
1874 (8 mars) - 1905 (25 septembre)
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
1909 (7 septembre) - 1977 (10 août)
1909 (7 septembre) - 1977 (10 août)
1920 (22 novembre) - 1924 (24 décembre)
1920 (22 novembre) - 1924 (24 décembre)
1925 (5 janvier) - 1928 (6 décembre)
1925 (5 janvier) - 1928 (6 décembre)
1946 (18 octobre) - 1949 (7 avril)
1946 (18 octobre) - 1949 (7 avril)
Administration centrale du département de l’Ain.
Administration centrale du département de l’Ain.
1855-1859
1855-1859
1886-1898
1886-1898
1904-1907
1904-1907
1912-1915
1912-1915
1935-1936
1935-1936
1943-1946
1943-1946
1957-1958
1957-1958
1959-1960
1959-1960
1961-1962
1961-1962
1966-1968
1966-1968
Avis du maire.
Avis du maire.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Statue de Gabriel Galliot, capitaine des 75 volontaires du canton de Villebois partis le 15 aout 1792 combattre dans l’armée du Rhin.
Statue de Gabriel Galliot, capitaine des 75 volontaires du canton de Villebois partis le 15 aout 1792 combattre dans l’armée du Rhin.
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses hé...
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.
Procédure contre M. Collet Maygret concernant une coupe de bois illégale dans les montagnes de Portes.
Procédure contre M. Collet Maygret concernant une coupe de bois illégale dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant le sieur Rey de Lyon à la commune concernant des ouvertures sur la façade de sa maison donnant sur la place Saint-Martin.
Affaire opposant le sieur Rey de Lyon à la commune concernant des ouvertures sur la façade de sa maison donnant sur la place Saint-Martin.
Plan de la place communale du noyer.
Plan de la place communale du noyer.
Affaire opposant M. Jars à la commune concernant le détournement des eaux sur le ruisseau le Rhéby.
Affaire opposant M. Jars à la commune concernant le détournement des eaux sur le ruisseau le Rhéby.
Affaire opposant Joseph Lambert aux habitants de Villebois concernant la délimitation et le bornage d’une parcelle de terrain à La Mollie servant d’entrepôt de pierres à embarquer sur le Rhône.
Affaire opposant Joseph Lambert aux habitants de Villebois concernant la délimitation et le bornage d’une parcelle de terrain à La Mollie servant d’entrepôt de pierres à embarquer sur le Rhône.
Affaire opposant Marie Derriaz à la commune concernant une demande d’indemnisation pour dommages causés par des travaux de voirie au chemin du Riez.
Affaire opposant Marie Derriaz à la commune concernant une demande d’indemnisation pour dommages causés par des travaux de voirie au chemin du Riez.
Assurances.
Assurances.
État civil
État civil
1793-1801
1793-1801
1851-1860
1851-1860
Registres des mariages.
Registres des mariages.
1823-1832
1823-1832
1843-1850
1843-1850
1870-1879
1870-1879
1903-1912
1903-1912
1823-1832
1823-1832
1893-1902
1893-1902
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
1973-1992
1973-1992
1843-1892
1843-1892
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