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Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
Étangs.
Étangs.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Entretien de la voirie.
Entretien de la voirie.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Élus et séances.
Élus et séances.
Élus.
Élus.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification de la commune et éclairage public.
Électrification de la commune et éclairage public.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques.
Élections politiques.
Élections municipales.
Élections municipales.
Église.
Église.
Édifices publics.
Édifices publics.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
École de garçons.
École de garçons.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École communale.
École communale.
École.
École.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable.
Eau potable.
Eau potable.
Eau potable.
Droits de place.
Droits de place.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons et legs.
Dons et legs.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
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