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Ordures ménagères et immondices.
Ordures ménagères et immondices.
Camping municipal.
Camping municipal.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.
Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Maison commune.
Maison commune.
Cimetière.
Cimetière.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Télécommunications.
Télécommunications.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Étangs.
Étangs.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Réorganisation foncière.
Réorganisation foncière.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Sinistres.
Sinistres.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Cimetière.
Cimetière.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Fontaines.
Fontaines.
Puits commun.
Puits commun.
Bief des Leschères.
Bief des Leschères.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Plan pour la construction d'un four banal.
Plan pour la construction d'un four banal.
Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.
Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.
Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.
Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.
Fleurissement.
Fleurissement.
Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
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