Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 643 résultats

Descriptions archivistiques
finances publiques
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

60 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Cimetière.
Cimetière.
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Emprunts et subventions.
Emprunts et subventions.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Dons et legs.
Dons et legs.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
École communale.
École communale.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Taxes.
Taxes.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Cimetière.
Cimetière.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
École des filles.
École des filles.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Emprunts.
Emprunts.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
École des garçons.
École des garçons.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
École des garçons.
École des garçons.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par...
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Police économique.
Police économique.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Lavoirs.
Lavoirs.
Livres comptables.
Livres comptables.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Résultats 301 à 350 sur 643