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Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.

1G4
File
1791-1813

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Table alphabétique des propriétaires (1791). Perception de la contribution : procès-verbal d’adjudication de la perception (an IX). Remplacement des droits supprimés en 1790 : avis, rôle (1792, 1813). Relevé des mutations à faire sur la matrice pour l’an 1813 (1812).

Cadastre napoléonien

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Contributions directes et indirectes

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Garde nationale.

3H1
File
1840-1873

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Élection et nomination des officiers : procès-verbaux d’élection, liste nominative (1840, 1848).
Taxe spéciale sur la garde nationale mobilisée : état nominatif des contribuables, délibération, correspondance (1872-1873).

Taxe municipale sur les chiens.

2L4
File
1869-1960

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Rôles (1869-1871, 1891) ; fixation des tarifs : délibérations (1920, 1931, 1959-1960).

Documents du remembrement.

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Atlas cadastral remembré : plans (1964) ; état de sections [1964] ; registre des parcelles attribuées à la suite du remembrement et nouvelles désignations cadastrales [1964].

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