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Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Mairie-école.
Mairie-école.
Entretien de la voirie.
Entretien de la voirie.
Eau potable.
Eau potable.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Fonds de la Fanfare de Lent
Fonds de la Fanfare de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil général.
Conseil général.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Édifices publics.
Édifices publics.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Assainissement.
Assainissement.
Eau potable.
Eau potable.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Recensement et mouvements de la population.
Recensement et mouvements de la population.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Maison commune.
Maison commune.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Administration générale.
Administration générale.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Élus.
Élus.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.
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