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procès-verbal
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Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Presbytère.
Presbytère.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Télécommunications.
Télécommunications.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Commission administrative.
Commission administrative.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Aliénés.
Aliénés.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
1826-1982
1826-1982
Location du droit de pesage.
Location du droit de pesage.
Mairie – école de garçons.
Mairie – école de garçons.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Cimetière.
Cimetière.
École des garçons.
École des garçons.
Écoles des garçons et école de filles.
Écoles des garçons et école de filles.
École des filles.
École des filles.
Propriétés communales.
Propriétés communales.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
Moulins.
Moulins.
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Aliénés.
Aliénés.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
École.
École.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
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