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Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Finances.
Finances.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 04.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 07.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
1568-1583
1568-1583
1780-1793
1780-1793
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
1700-1724
1700-1724
1735-1749
1735-1749
1780-1800
1780-1800
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 03.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03
1570-1612
1570-1612
1675-1689
1675-1689
1690-1709
1690-1709
1730-1749
1730-1749
1750-1773
1750-1773
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Registre des mariages.
Registre des mariages.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fonds communal de Sandrans
Fonds communal de Sandrans
Fonds communal de Lochieu
Fonds communal de Lochieu
Fonds communal de Prémillieu
Fonds communal de Prémillieu
1582-1666
1582-1666
1741-1755
1741-1755
1756-1770
1756-1770
1771-1781
1771-1781
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
1686-1715
1686-1715
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Convention nationale.
Convention nationale.
1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)
1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Arbre de la Liberté.
Arbre de la Liberté.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
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