- E43-45
- recordgrp
- 1963-1972
Part of Fonds communal de Chaley
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Constitution de la société : statuts, coupure de presse (1966).
Création d’une micro centrale hydroélectrique sur le ruisseau de la Gorge : avis, arrêté d’enquête publique, autorisation préfectorale, plan, relevés des débits, convention, redevances, correspondance (1964-1973).
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Literie Tissmétal, dépôt de combustibles : déclaration d’autorisation, arrêtés, plans.
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Pose de conduites téléphoniques : plans, correspondance (1977).
Établissement de lignes de télécommunication sur des pylônes électriques : convention (1978).
Télévision, installation de réémetteurs et alimentation électrique du relais : devis, correspondance (1966-1970) ; construction d’une station réémettrice : convention conclue avec Télédiffusion de France, acquisition de terrain, marché, devis, pièces comptables, correspondance (1982-1985).
Centre régional de la propriété forestière.
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Listes électorales.
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Comité national de souvenir de Verdun.
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Participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun.
Ordures ménagères et immondices.
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Réglementation : arrêtés.
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1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier)
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Exploitation : traités de concession, demande d’autorisation, arrêtés préfectoraux, correspondance.
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Aménagement d’une salle d’accueil et de loisirs dans le bâtiment Le Piano : acte d’acquisition, financement, consultation des entreprises, devis, marchés négociés, plans, mémoires des travaux, factures, comptes rendus de réunion et correspondance avec le SIVOM de Saint-Rambert-en-Bugey.
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Réfection de deux appartements : devis, factures, mémoires des travaux.
Balances générales des comptes, situations financières.
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Acquisition de l’usine à la société Recticel : promesse de vente, acte notarié, financement, correspondance (1977-1978) ; développement économique en milieu rural : correspondance (1977-1980).
Démolition partielle : concours de la Direction départementale de l’équipement, estimatifs, devis, appel d’offres, marché négocié, plan, décomptes des travaux, correspondance (1978-1980).
Réparations : devis, mémoires des travaux, factures (1979-1982).
Alimentation en eau d’une pompe à chaleur : rapport d’étude hydrogéologique, devis, honoraires (1982).
Rénovation des équipements hydroélectriques : correspondance (1982).
Aménagement d’une usine dans un bâtiment existant pour la fabrication de menuiseries PVC : financement, permis de construire, déclaration d’installation classée, marchés négociés, plans, réception des travaux, mémoires des travaux, pièces comptables, correspondance (1982-1983).
Aménagement : maîtrise d’œuvre, avant-projet (1984-1986).
Location à la SEDAP et à la FMP, sinistres : baux, procès-verbal de constat, correspondance (1977-1984).
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Création d’un bassin et aménagement de canaux et rigoles : projets, plans, note descriptive, étude d’impact, bail de location de parcelles, certificat d’urbanisme, correspondance.
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Aménagement d’un parcours de canoës kayaks sur l’Albarine : correspondance.
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1979 (30 mars) - 1988 (31 mai)
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Édifices scolaires et d’enseignement
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Biens communaux, terres, bois, eaux
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Instruction publique, sciences, lettres et arts
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Cultes, instruction publique, assistance publique
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Administration générale de la commune
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Administration générale de la commune
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État statistique de la population par tranche d’âge.
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Mesures d’exception et faits de guerre
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