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Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Logements HLM.
Logements HLM.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
n°42 596 (1972) – n°52 149 (1973)
n°42 596 (1972) – n°52 149 (1973)
n°53 241 (1973) – n°56 907 (1974)
n°53 241 (1973) – n°56 907 (1974)
n°57 219 – n°61 589 (1974)
n°57 219 – n°61 589 (1974)
n°61 313 – n°66 395 (1975)
n°61 313 – n°66 395 (1975)
n°66 612 – n°72 697 (1976)
n°66 612 – n°72 697 (1976)
n°72 955 – n°79 073 (1977)
n°72 955 – n°79 073 (1977)
n°79 728 – n°85 751 (1978)
n°79 728 – n°85 751 (1978)
n°85 999 – n°92 385 (1979)
n°85 999 – n°92 385 (1979)
n°80 17 016 – n°80 17 431 et 80 37 040 (1980)
n°80 17 016 – n°80 17 431 et 80 37 040 (1980)
n°81 T 0025 – n°81 T 0473 ; 82 T 0037
n°81 T 0025 – n°81 T 0473 ; 82 T 0037
n°82 T 0006 – 82 T 0450
n°82 T 0006 – 82 T 0450
n°5 156 (1956) – n°29 661 (1967)
n°5 156 (1956) – n°29 661 (1967)
n°29 861 (1968) – n°37561 (1969)
n°29 861 (1968) – n°37561 (1969)
n°38 160 (1970) – n°44 641 (1971)
n°38 160 (1970) – n°44 641 (1971)
Fonds communal de Lacoux
Fonds communal de Lacoux
Fonds communal de Longecombe
Fonds communal de Longecombe
Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.
Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.
Plan pour la reconstruction du four banal du bourg, du lavoir et de la fontaine publics du bourg,...
Plan pour la reconstruction du four banal du bourg, du lavoir et de la fontaine publics du bourg, vue 01.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 01.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 02.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 03.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 04.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 05.
Plan pour la construction de conduits d’eau, de bac et de lavoir publics au hameau de Dergis Mich...
Plan pour la construction de conduits d’eau, de bac et de lavoir publics au hameau de Dergis Michaud, vue 01.
Plan pour la réparation de la toiture de l'église, vue 01.
Plan pour la réparation de la toiture de l'église, vue 01.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 01.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 01.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 02.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 02.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 03.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 03.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 04.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 04.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 05.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 05.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 06.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 06.
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.
Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.
Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.
Plan pour la construction des réservoirs d’eau du bourg, vue 01.
Plan pour la construction des réservoirs d’eau du bourg, vue 01.
Plan d'alignement dans la traversée du village du chemin d'intérêt commun n°3, vue 01.
Plan d'alignement dans la traversée du village du chemin d'intérêt commun n°3, vue 01.
Fonds communaux de Haut-Valromey
Fonds communaux de Haut-Valromey
Fonds communal d'Illiat
Fonds communal d'Illiat
Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Administration générale.
Administration générale.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement
Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Administration générale.
Administration générale.
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