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Gravières.
Gravières.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1903-1930
1903-1930
1921-1930
1921-1930
1921-1930
1921-1930
Recensement du bétail et de l'agriculture.
Recensement du bétail et de l'agriculture.
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Registres des naissances, tables décennales.
Registres des naissances, tables décennales.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
1881-1930
1881-1930
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
1903-1930
1903-1930
Jury d’assises, notaires.
Jury d’assises, notaires.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
1923-1930
1923-1930
Liste des contribuables exemptés de l'impôt sur les bénéfices agricoles. 1
Liste des contribuables exemptés de l'impôt sur les bénéfices agricoles. 1
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
1912-1930
1912-1930
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
1895 (23 décembre) – 1931 (20 septembre)
1895 (23 décembre) – 1931 (20 septembre)
1928 (7 décembre) - 1931 (9 octobre)
1928 (7 décembre) - 1931 (9 octobre)
Limites communales.
Limites communales.
Zones franches, projet d’accord international.
Zones franches, projet d’accord international.
1851-1931
1851-1931
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Naissances
Naissances
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Biens privés.
Biens privés.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
1896 (15 juin) - 1931 (23 mai)
1896 (15 juin) - 1931 (23 mai)
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux et commémoration.
Matrices générales des contributions directes, foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.
Matrices générales des contributions directes, foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Prostitution.
Prostitution.
1923-1931
1923-1931
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
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