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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Accidents du travail.

Registre des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, déclarations individuelles, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, certificats médicaux.

Écoles primaires communales, pupilles.

Fréquentation : statistiques des élèves par classe à l’école des garçons [vers 1930].
Organisation des classes : co-éducation dans l’école des filles et des garçons (1954) ; gémination des deux écoles (1967-1968).
Commission scolaire, désignation des membres : délibération (1900).
Instituteurs et institutrices, nomination et décès : notifications de nomination, correspondance (1861-1968, 1979) ; création d’un poste d’instituteur adjoint et d’un poste d’institutrice adjointe à l’école des filles : arrêté préfectoral, correspondance (1866-1867, 1874) ; traitement et indemnités : instructions, correspondance (1854-1877, 1979).
Carte scolaire : fermeture de la 2ème classe à l’école des garçons (1958).
Relations avec l’Inspection académique et les établissements d’enseignement locaux : délibérations, correspondance (1854, 1864-1865, 1881, 1930-1984).
Cours d’adultes : correspondance (1865-1866).
Recherches sur les écoles communales : réponse de l’instituteur (1879).
Pupilles de la Nation : notification (1965).

Œuvres scolaires et périscolaires.

Sou des écoles : correspondance (1881) ; concours de tir : liste des lots et des vainqueurs (s.d.).
Visite médicale des enfants pour la lutte contre la tuberculose, vote d’une subvention : délibération (1947).
Frais de chauffage dans les écoles : remboursement, correspondance (1856, 1860-1869).
Mobilier scolaire et archives : inventaires (1899, [1960-1969]) ; acquisition et entretien : délibérations, factures (1855-1856, 1863-1952, 1980).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1953-1979).
Cantine scolaire : statuts de la société (1955) ; comptabilité : livres de compte, factures, reçus (1921-1954) ; inventaire du matériel (s.d.) ; location du bâtiment : convention, délibération (1954).
Enseignement postscolaire : participation financière (1956-1969).
Ramassage scolaire (1963-1979).
Bibliothèque scolaire et populaire, acquisition d’ouvrages et inventaires : catalogue des livres, liste, facture, correspondance (1863, 1868, 1871, 1880-1898).

Associations, équipements sportifs et camping.

Amicale sportive : livre de compte (1911-1937).
Amicale des anciens élèves de l’école des garçons de Chavannes-sur-Reyssouze, affiliation à la fédération des œuvres de l’enseignement public : notifications (1941-1942).
Recensement des installations sportives, socio-éducatives et de plein air : questionnaire d’enquête (1963).
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête (1959).
Aire naturelle de camping, ouverture et exploitation : arrêté préfectoral (1983).
Hôtel-restaurant Faure : menus [1970].

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