1934, 1940, 1943-1944, 1947-1952
- 3F2
- Dossier
- 1934-1952
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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1934, 1940, 1943-1944, 1947-1952
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
États de sections, matrice.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrices générales.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registre à souche des déclarations.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Patente simple : déclaration individuelle (1793).
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1848-1931).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1850-1880).
Impôt sur le revenu : listes des contribuables (1930-1944).
Contributions foncière, dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants : registres à souche des déclarations (1927-1929).
Tableaux de recensement des classes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, instructions, correspondance.
Comité national de souvenir de Verdun.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun.
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Aménagement d’un parcours de canoës kayaks sur l’Albarine : correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Tribunaux paritaires des baux ruraux.
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Listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.
Centre régional de la propriété forestière.
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Listes électorales.
Organismes de sécurité sociale.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, relevés nominatifs, bulletins de vote.
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Listes électorales, organisation du bureau, listes des candidats, bulletins de vote.
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Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Livres de détail des dépenses et recettes.
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Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
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Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.
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Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Réparations : procès-verbal d’adjudication, avant-métré, devis estimatif, mémoire des travaux, plans (1893-1894).
Aménagement : financement, devis, plan, procès-verbal de réception des travaux, relevé des factures, mémoire des travaux, factures, correspondance (1961-1962)
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Construction : cahier des charges.
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La commune a conservé de nombreux documents depuis le milieu du XIXe siècle et parfois même depuis la Révolution française : registres de délibération, listes de recensement militaire, procès-verbaux d’élection et listes électorales, budgets et comptes, matrices cadastrales et contributions directes. On note aussi la présence du cadastre ordonné par la Constituante en 1791. Le fonds recèle de nombreux documents sur les chemins (1O1-11), les cours d’eau, les moulins et l’endiguement de l’Albarine (3O1-3), les fontaines et l’eau potable (3N1, 1O12). La sous-série 4D contient dix dossiers de contentieux. Parmi ces affaires, se trouve le procès qui a opposé à la Révolution les habitants de Chaley et de Malix à propos du bois des Essaillans (4D1).
Au fonds moderne, viennent s’ajouter quelques pièces d’Ancien Régime dont un plan de 1780 indiquant les limites des bois de Chaley et Évosges (DD2), des documents sur les finances et les impôts (CC1) et de nombreuses pièces de procès (FF1-5) notamment celui qui opposa les habitants de Chaley à l’abbaye de Saint-Rambert (FF1). Les documents de ce procès nous renseignent sur la vie quotidienne des habitants de Chaley, l’état des chemins et les difficultés d’accès au village au XVIIIe siècle.
Chaley (Ain, France)