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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) Français
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Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Bois
Bois
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Électrification rurale, éclairage public
Électrification rurale, éclairage public
Instruction publique
Instruction publique
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Comptabilité
Comptabilité
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Voirie
Voirie
Culte
Culte
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Sport et tourisme
Sport et tourisme
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
Documents divers
Documents divers
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Contributions directes
Contributions directes
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Police locale
Police locale
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections politiques
Élections politiques
Archives anciennes
Archives anciennes
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Conseil municipal
Conseil municipal
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Police générale
Police générale
Hygiène publique
Hygiène publique
Personnel municipal
Personnel municipal
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Culte catholique
Culte catholique
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Secours
Secours
Urbanisme
Urbanisme
Documents figurés
Documents figurés
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