Archives communales de l’Ain

Lois, ordonnances et décrets imprimés.

Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.

Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.

Ouvrages imprimés.

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 01.

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 02.

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 03.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.

Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.

Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.

Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.

Plan de propriétés, vue 01.

Plan de propriétés, vue 02.

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

Police des glaneurs.

Police économique, rurale et urbaine.

Ponts, ponceaux et passerelles.

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02.

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03.

Prairies et pâturage.

Préfecture de l’Ain.

Presbytère.

Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Procès.

Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.

Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.

Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.

Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.

Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.

Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.

Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 01.

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 02.

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 03.

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 04.

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 05.

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 06.

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 07.

Affinez vos résultats

Fait partie de

Institution de conservation

Producteur

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Type de support

Affichage de 468 résultats

Lois, ordonnances et décrets imprimés.

Modification du territoire.

Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.

Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.

Ouvrages imprimés.

Paroisse de Léaz.

Paroisse de Longeray.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.

Perception, exonération.

Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.

Police des glaneurs.

Police économique, rurale et urbaine.

Ponts, ponceaux et passerelles.

Prairies et pâturage.

Préfecture de l’Ain.

Presbytère.

Presbytère.

Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Procès.

Procès.

Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.

Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.

Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.

Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.

Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.

Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.

Presse-papier

Affinez vos résultats

Affichage de 468 résultats

Lois, ordonnances et décrets imprimés.

Modification du territoire.

Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.

Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.

Ouvrages imprimés.

Paroisse de Léaz.

Paroisse de Longeray.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.

Perception, exonération.

Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.

Police des glaneurs.

Police économique, rurale et urbaine.

Ponts, ponceaux et passerelles.

Prairies et pâturage.

Préfecture de l’Ain.

Presbytère.

Presbytère.

Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Procès.

Procès.

Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.

Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.

Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.

Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.

Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.

Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.