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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France)
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Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Enregistrement des nourrices.
Enregistrement des nourrices.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Femmes en couche, enfants assistés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Instruction publique
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Tarifs.
Tarifs.
Rôles trimestriels.
Rôles trimestriels.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Constitution et fonctionnement.
Constitution et fonctionnement.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Registres des cotisations et recettes.
Registres des cotisations et recettes.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Urbanisme
Urbanisme
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
n°1 666 - 27 469
n°1 666 - 27 469
n°27 767 - 64 900
n°27 767 - 64 900
66 722 - 80 16 228
66 722 - 80 16 228
85 151 - 80-16355
85 151 - 80-16355
81 S 0014 - 82 S 0369
81 S 0014 - 82 S 0369
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
Transport et télécommunications
Transport et télécommunications
Archives modernes
Archives modernes
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Électrification rurale, éclairage public
Électrification rurale, éclairage public
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Comptabilité
Comptabilité
Voirie
Voirie
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS
Contributions directes
Contributions directes
Élections politiques
Élections politiques
Archives anciennes
Archives anciennes
Secours
Secours
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