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Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
1860-1949
1860-1949
1875-1979
1875-1979
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
1900-1970
1900-1970
1900-1956
1900-1956
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Aliénés.
Aliénés.
Hospices.
Hospices.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
1864 (4ème trimestre) - 1875
1864 (4ème trimestre) - 1875
1876-1880
1876-1880
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Divers
Divers
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Urbanisme
Urbanisme
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Certificats d'urbanisme.
Certificats d'urbanisme.
1973-1978
1973-1978
1979-1982
1979-1982
Fonds communal de Bâgé-la-Ville
Fonds communal de Bâgé-la-Ville
Fonds communal de Dommartin
Fonds communal de Dommartin
Actes de l'administration départementale
Actes de l'administration départementale
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Conseil municipal
Conseil municipal
Conseil général.
Conseil général.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
1884 (17 juin) – 1899 (19 novembre)
1884 (17 juin) – 1899 (19 novembre)
1899 (26 novembre) – 1916 (26 décembre)
1899 (26 novembre) – 1916 (26 décembre)
1917 (1er mars) – 1945 (14 janvier)
1917 (1er mars) – 1945 (14 janvier)
1945 (2 mars) – 1958 (13 juillet)
1945 (2 mars) – 1958 (13 juillet)
1958 (15 septembre) – 1987 (27 novembre)
1958 (15 septembre) – 1987 (27 novembre)
1790 (13 juin) – an III (27 frimaire)
1790 (13 juin) – an III (27 frimaire)
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