Enregistrement des dépenses et recettes.
- 1L18
- Dossier
- 1931-1968
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres.
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Enregistrement des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
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Livres de détail des recettes et des dépenses.
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Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
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Dépenses et recettes, frais de justice, traitement du cantonnier.
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Registres et états des dépenses et recettes, listes de souscripteurs pour les frais de recherches effectuées par les archivistes départementaux de titres et actes concernant les droits dans les montagnes de Portes, états de frais judiciaires, honoraires, autorisations et rejets de paiement et recette, quittances, factures, bordereaux, situations de trésorerie, délibérations, instructions, correspondance (1793-1841, 1855).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Comptes de gestion, arrêts des comptes.
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Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
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Clôture des comptes : procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur (1827-1839), tableaux synoptiques (1884-1934).
Contrôle des comptes : décharge, correspondance (1970-1983).
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1888-1938).
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De 1972 à 1982, les budgets et comptes sont constitués de copies certifiées conformes par le maire.
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Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
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Budgets et comptes, comptabilité
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Légion d’honneur, médaille d’honneur du travail, médaille de la famille française.
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Demandes de renseignement, propositions, états nominatifs, correspondance.
Protocole et distinction honorifique
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Rémunération et cotisations sociales.
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Traitement du cantonnier : correspondance (1917-1918).
Allocation d’indemnités de cherté de vie au personnel : instructions, correspondance (1918).
Livres de paie (1953-1979).
États annuels des traitements et salaires (1962-1968).
Urssaf : déclarations annuelles des données sociales (1961-1982).
IRCANTEC : déclarations annuelles (1976-1982).
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DUPLATRE Joseph né le 9 décembre 1884, cantonnier (1949-1952).
M.G., femme de service (1975).
J.G. né le 31 décembre 1929, secrétaire de mairie (1953-1955).
É.G., femme de ménage (1980).
L.G., secrétaire de mairie (1956-1976).
F.J., garde champêtre (1978-1981).
R.P., fossoyeur (1962-1966).
L.R., ouvrier d’entretien de la voie publique (1972-1979).
M.V., garde champêtre (1967).
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J.C., cantonnier (1975).
CATTRAT Alphonse né le 18 janvier 1901, garde champêtre (1945-1967).
M.C., garde champêtre et ouvrier professionnel (1968-1972).
L.C., secrétaire de mairie (1952).
DUCROS Bernard né le 12 octobre 1880, secrétaire de mairie (1948-1957).
L.D., cantonnier (1952-1972).
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Arrêtés, prestations de serment, notation, examen d’aptitude, accidents du travail, maladie, retraite, démission, contentieux, correspondance.
Gestion collective du personnel.
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Élection des représentants à la commission paritaire et à la CNRACL : listes électorales, procès-verbal d’élection, bulletins de vote, instructions (1957-1977).
CNRACL : situations annuelles des agents (1951-1981).
Affectation de défense du personnel : états numériques, questionnaires (1964-1967).
Commissions paritaires départementale et intercommunale : comptes rendus de réunion (1938, 1960).
Assurances collectives : contrats, listes des agents affiliés, états d’adjonction et de radiation d’agents, correspondance (1956-1982).
Mutuelle du personnel (1964-1969).
Médecine du travail (1980-1981).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Recrutement, nomination, démission : arrêtés du maire, autorisation préfectorale, notification et arrêtés de nomination, certificats de bonnes mœurs et de bonne conduite, prestations de serment, candidatures, délibérations, correspondance.
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes électorales, déclarations de candidature.
Organismes de sécurité sociale.
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Procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs, bulletin de vote.
Centre régional de la propriété forestière.
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Listes électorales.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
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Listes électorales, procès-verbaux d’élection.
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Listes électorales.
Chambre départementale d’agriculture.
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Procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, bulletin de vote, listes des candidats (1920, 1951-1981).
Tribunal et chambre de commerce.
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Procès-verbaux d’élection, listes électorales, bulletins de vote.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes électorales (1934-1937, 1939, 1945, 1948-1975, 1977-1978), déclarations nominatives des employeurs et salariés (1976, 1979).
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Tableaux des rectifications (1853-1982).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre des opérations de la commission de révision.
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Révision des listes électorales.
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Conseil municipal et élections municipales.
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Nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (an IV-an VII, 1821-1874) ; tirage au sort des conseillers : procès-verbal (1834) ; rejet de la demande en annulation des élections municipales formulée par sieurs Guinet, Vanel et Chaudet : arrêté (1846).
Municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, tableaux de composition du conseil et des commissions, professions de foi, affiches (1876-1977).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Nomination des membres (1860-1871). Élections (1880-1937).