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Enregistrement des dépenses et recettes.
Enregistrement des dépenses et recettes.
Journaux des dépenses.
Journaux des dépenses.
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses et recettes, frais de justice, traitement du cantonnier.
Dépenses et recettes, frais de justice, traitement du cantonnier.
Comptabilité
Comptabilité
1850-1864
1850-1864
1810-1849
1810-1849
1865-1922
1865-1922
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Situations financières de la commune, étude sommaire (1980-1982) ; situations financières des communes de l’Ain (1884-1920).
Situations financières de la commune, étude sommaire (1980-1982) ; situations financières des communes de l’Ain (1884-1920).
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
1971-1982
1971-1982
1945-1970
1945-1970
1931-1944
1931-1944
1912-1930
1912-1930
1895-1911
1895-1911
1866-1894
1866-1894
1812-1865
1812-1865
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Finances communales
Finances communales
Légion d’honneur, médaille d’honneur du travail, médaille de la famille française.
Légion d’honneur, médaille d’honneur du travail, médaille de la famille française.
Protocole et distinction honorifique
Protocole et distinction honorifique
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Dup - V
Dup - V
C - Dum
C - Dum
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gardes champêtres, gardes forestiers, gardes messiers, cantonnier, secrétaire de mairie, préposé au poids public.
Gardes champêtres, gardes forestiers, gardes messiers, cantonnier, secrétaire de mairie, préposé au poids public.
Personnel municipal
Personnel municipal
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Prud’homales.
Prud’homales.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Nomination des membres de la commission électorale, incapacités électorales, listes de militaires, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, correspondance (an IV-1970).
Nomination des membres de la commission électorale, incapacités électorales, listes de militaires, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, correspondance (an IV-1970).
Tableaux des rectifications (1853-1982).
Tableaux des rectifications (1853-1982).
Registre des opérations de la commission de révision.
Registre des opérations de la commission de révision.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
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