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Descriptions archivistiques
18e siècle
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Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Sinistres.
Sinistres.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Tables décennales.
Tables décennales.
Taille.
Taille.
Taxes perçues au nom de la ville
Taxes perçues au nom de la ville
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Textes officiels.
Textes officiels.
Textes officiels.
Textes officiels.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Traité de Turin entre le Roi de France et le Roi de Sardaigne : transcription.
Traité de Turin entre le Roi de France et le Roi de Sardaigne : transcription.
Transcriptions des lettres patentes portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel (du XVIème au XVIIIème siècles).
Transcriptions des lettres patentes portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel (du XVIème au XVIIIème siècles).
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
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