Acquisition de livres, cartes et portraits.
- C1
- Dossier
- 1841, 1882-1913
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
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Acquisition de livres, cartes et portraits.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
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Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Arrêtés, délibérations, prospectus, affiches, circulaires.
Actes de l'administration départementale
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
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Circulaire du Comité de salut public.
Lois et actes du pouvoir central
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
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Actes concernant des particuliers.
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Procédure opposant Marie Poncet, veuve de Gilbert Mierray, laboureur de Gorrevod contre Antoine Grangier, laboureur au hameau des Vernettes, commune de Saint-Bénigne : libelle et assignation.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Traité entre M. de Beaufremont et les habitants de Pont-de-Vaux (24 juillet 1761).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
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Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu (1690, 1790).
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
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La plupart des années sont incomplètes. Pour les années 1642 à 1646, il existe deux exemplaires différents.
Baptêmes, mariages, sépultures (1599-1603, 1642-1651, 1668-1685) ; baptêmes (1608, 1637-1642, 1655-1667) ; mariages (1663-1664) ; sépultures (1626-1631).
Cultes, instruction publique, assistance publique
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Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
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Réplique.
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Requêtes, ordonnances, mémoires, défenses, délibérations, inventaire des pièces, état des frais, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
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Délits : état de frais de poursuite des délinquants.
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
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Cahiers de répartition (1778, 1780, 1783).
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
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