Lotissements.

• T11
• Dossier
• 1975, 1977

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Certificats d’urbanisme.

• T12
• Dossier
• 1974-1984

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

n°26 379 (1967) – 39 991(1970)

• T2
• Dossier
• 1967-1970

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)

• T3
• Dossier
• 1971-1973

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)

• T4
• Dossier
• 1973-1974

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)

• T5
• Dossier
• 1975

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)

• T6
• Dossier
• 1976

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)

• T7
• Dossier
• 1977

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)

• T8
• Dossier
• 1978-1979

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)

• T9
• Dossier
• 1980-1981

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Élections professionnelles

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Voirie

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Budgets et comptes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Comptabilité

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Syndicat des prairies de Pont-de-Vaux à la Seille

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Autres fonds

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Archives modernes

• Sous-fonds

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Actes de la commune

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Comptabilité

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Organisation et fonctionnement

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Archives anciennes

• Sous-fonds

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Courrier

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Contribution foncière

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Cadastre rénové

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Élections politiques

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Budgets et comptes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Eau potable

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Carrières

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Électricité et hydrocarbure

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Contributions directes et indirectes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Télécommunication et transport

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Secours

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne