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Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France)
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Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Enseignement privé et professionnel.
Enseignement privé et professionnel.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Tour de France cycliste.
Tour de France cycliste.
Divers
Divers
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Syndicat des prairies de Pont-de-Vaux à la Seille
Syndicat des prairies de Pont-de-Vaux à la Seille
Autres fonds
Autres fonds
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
Mutuelle non dénommée.
Mutuelle non dénommée.
Urbanisme
Urbanisme
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
Lotissements.
Lotissements.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Documents figurés
Documents figurés
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Photographie noir et blanc représentant un groupe d’élèves annonçant le concours de belote du sou...
Photographie noir et blanc représentant un groupe d’élèves annonçant le concours de belote du sou des écoles, vue 01.
Affiches.
Affiches.
Administration de l’association
Administration de l’association
Bureau de l’association foncière.
Bureau de l’association foncière.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Finances de l’association
Finances de l’association
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Travaux de remembrement
Travaux de remembrement
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Fonds communal de Saint-Bénigne
Fonds communal de Saint-Bénigne
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