This website uses cookies to enhance your ability to browse and load content. More Info.

Showing 450 results

Archival description

Print preview View:

Sort by:

Direction:

39 results with digital objects Show results with digital objects

Enseignement privé et professionnel.

1R4
File
1819-1956

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Enseignement privé, école des filles : prolongation de l’autorisation (1901) ; situation des écoles congrégationnistes : questionnaire d’enquête (1902).
École d’accouchement, admission : lettre (1819).
Cours d’adultes : création, délibérations, correspondance (1884-1895).
Œuvre du trousseau : subventions (1913-1914).
Enseignement postscolaire agricole et ménager : délibérations (1955-1956).

Pupilles de la Nation.

1R5
File
1918-1930

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Listes nominatives, délibération, correspondance.

Sciences, lettres et arts

2R
Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Monuments historiques et bibliothèque.

2R1
File
1912-1913, 1933

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Monuments historiques. – Classement de la dalle funéraire de Jean Magnin, ancien curé de Pont-de-Vaux située dans le jardin du presbytère [1] : arrêté préfectoral, avis (1912-1913). Bibliothèque municipale. – Acquisition d’ouvrages : délibération (1933).

Sport et tourisme

3R
Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Tour de France cycliste.

3R1
File
1950

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Réglementation de la circulation : arrêté du maire.

S
Series

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Administration générale du syndicat.

S1
File
1867-1955

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Bureau, nomination du directeur, du directeur adjoint et de trois syndics : arrêtés préfectoraux (1908).
Archives syndicales : liste des archives du syndicat déposées par E. B.-P., maire de Saint-Bénigne à la mairie de Pont-de-Vaux, siège du syndicat : liste (1931).
Correspondance (1867-1933, 1951).
Comptes de gestion (1914-1921).
Clôture des comptes : tableau synoptique (1885).
Comptabilité : financement, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1889-1955).
Taxe : matrices d’imposition des communes d’Arbigny (2 volumes) et de Saint-Bénigne (1886-1896).

Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.

S2
File
1895

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Statuts.

Mutuelle non dénommée.

S3
File
1940-1950

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Registre des adhérents.

T
Series

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Permis de construire et modificatifs.

T1-10
recordgrp
1950-1982

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.

B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)

T1
File
1950, 1952, 1956-1966

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)

T10
File
1982

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

n°26 379 (1967) – 39 991(1970)

T2
File
1967-1970

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)

T3
File
1971-1973

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)

T4
File
1973-1974

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)

T5
File
1975

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)

T6
File
1976

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)

T7
File
1977

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)

T8
File
1978-1979

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)

T9
File
1980-1981

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

T11
File
1975, 1977

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Arrêtés préfectoraux, autorisations de lotir, plans.

Certificats d’urbanisme.

T12
File
1974-1984

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Registre d’enregistrement (1980-1984) ; certificats d’urbanisme (1974-1982).

Élections professionnelles

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Budgets et comptes

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Syndicat des prairies de Pont-de-Vaux à la Seille

Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Archives modernes

Subfonds

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Actes de la commune

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Organisation et fonctionnement

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Travaux de remembrement

Subseries

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Archives anciennes

Subfonds

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Contribution foncière

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Cadastre rénové

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.

Élections politiques

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Budgets et comptes

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Électricité et hydrocarbure

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Administration de l’association

Subseries

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Finances de l’association

Subseries

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Cadastre napoléonien

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Contributions directes et indirectes

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Télécommunication et transport

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Results 401 to 450 of 450

« Previous
1
...
3
4
5
6
7
8
9