Édifices communaux, établissements publics
- M
- Série
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
39 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Administration générale du syndicat.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Bureau, nomination du directeur, du directeur adjoint et de trois syndics : arrêtés préfectoraux (1908).
Archives syndicales : liste des archives du syndicat déposées par E. B.-P., maire de Saint-Bénigne à la mairie de Pont-de-Vaux, siège du syndicat : liste (1931).
Correspondance (1867-1933, 1951).
Comptes de gestion (1914-1921).
Clôture des comptes : tableau synoptique (1885).
Comptabilité : financement, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1889-1955).
Taxe : matrices d’imposition des communes d’Arbigny (2 volumes) et de Saint-Bénigne (1886-1896).
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Statuts.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre des adhérents.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Arrêtés préfectoraux, autorisations de lotir, plans.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre d’enregistrement (1980-1984) ; certificats d’urbanisme (1974-1982).
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Syndicat des prairies de Pont-de-Vaux à la Seille
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Organisation et fonctionnement
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Administration de l’association
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Contributions directes et indirectes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Télécommunication et transport
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne