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Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France)
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Vuillemin, Thuillier et Ch. Lacoste, Nouvel atlas illustré : La France et ses colonies, Paris, 1904.
Vuillemin, Thuillier et Ch. Lacoste, Nouvel atlas illustré : La France et ses colonies, Paris, 1904.
Edouard Philippon, Dictionnaire du département de l’Ain, Bourg, s.d.
Edouard Philippon, Dictionnaire du département de l’Ain, Bourg, s.d.
Jules Baux, Nobiliaire du département de l’Ain (XVIIe et XVIIIe siècles), Bresse et Dombes, Bourg-en-Bresse, [XIXème siècle].
Jules Baux, Nobiliaire du département de l’Ain (XVIIe et XVIIIe siècles), Bresse et Dombes, Bourg-en-Bresse, [XIXème siècle].
Acquisition de livres, cartes et portraits.
Acquisition de livres, cartes et portraits.
Bibliothèque administrative
Bibliothèque administrative
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Actes de l'administration départementale
Actes de l'administration départementale
Convention nationale.
Convention nationale.
Lois et actes du pouvoir central
Lois et actes du pouvoir central
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Bureau de l’association foncière.
Bureau de l’association foncière.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Fonds communal de Saint-Bénigne
Fonds communal de Saint-Bénigne
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Voirie
Voirie
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Comptabilité
Comptabilité
Syndicat des prairies de Pont-de-Vaux à la Seille
Syndicat des prairies de Pont-de-Vaux à la Seille
Autres fonds
Autres fonds
Archives modernes
Archives modernes
Actes de la commune
Actes de la commune
Comptabilité
Comptabilité
Organisation et fonctionnement
Organisation et fonctionnement
Travaux de remembrement
Travaux de remembrement
Archives anciennes
Archives anciennes
Courrier
Courrier
Contribution foncière
Contribution foncière
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Élections politiques
Élections politiques
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Eau potable
Eau potable
Carrières
Carrières
Électricité et hydrocarbure
Électricité et hydrocarbure
Administration de l’association
Administration de l’association
Finances de l’association
Finances de l’association
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Contributions directes et indirectes
Contributions directes et indirectes
Télécommunication et transport
Télécommunication et transport
Secours
Secours
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