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Assainissement
Assainissement
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Logements HLM.
Logements HLM.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Facture de l'entreprise Parnet fils, entreprise de charpente à Curciat-Dongalon pour la construct...
Facture de l'entreprise Parnet fils, entreprise de charpente à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine téléphonique, vue 01
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.
Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert,...
Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Transport.
Transport.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du Ministre des travaux pu...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du Ministre des travaux publics à M. René Nicod, député de l'Ain, 28 septembre 1922
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Presbystère.
Presbystère.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la...
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 01.
Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemin de grande communication et route nationale.
Plan pour la construction d'un puits, vue 01.
Plan pour la construction d'un puits, vue 01.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu...
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.
Église.
Église.
Cimetière.
Cimetière.
École des garçons.
École des garçons.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
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