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Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Actes provenant des paroisses
Actes provenant des paroisses
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Justice, procédures, police
Justice, procédures, police
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Affaires militaires
Affaires militaires
Procès.
Procès.
Voirie
Voirie
1723-1782
1723-1782
1583-1787
1583-1787
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Terres communales.
Terres communales.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Édifices publics.
Édifices publics.
Propriétés communales
Propriétés communales
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Comptabilité.
Comptabilité.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Finances communales
Finances communales
Taxes perçues au nom de la ville
Taxes perçues au nom de la ville
Impôt du trézain.
Impôt du trézain.
Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province
Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province
Fiscalité et impôts.
Fiscalité et impôts.
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Syndics.
Syndics.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Administration communale
Administration communale
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
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