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- 1865-1976
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Nomination des membres (1865-1874). Élections cantonales (1880-1976).
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Nomination des membres (1865-1874). Élections cantonales (1880-1976).
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Législatives et élections générales.
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Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
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Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
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À noter, la liste électorale de Sault-Brénaz dressée par le maire de Villebois et de Saint-Sorlin suite à la loi du 27 juillet 1867 qui érige en commune distincte les deux sections du Sault et de Brénaz respectivement des communes de Villebois et Saint-Sorlin sous le nom de Sault-Brénaz.
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an IX, 1831, 1834-1837, 1839-1848
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Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
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Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote. La liste de 1979 sert également de liste d’émargement pour les législatives de 1981.
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Élections, personnel municipal
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Testaments et inventaires de biens après décès.
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Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
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Arrêté préfectoral interdisant la circulation du bétail (1814) ; registre à souche de déclarations de maladies contagieuses, certificats d’origine, arrêtés préfectoraux portant déclaration d’infection, états nominatifs des déclarations de maladies, notifications d’entrée à l’école vétérinaire de Lyon, correspondance (1881-1938, 1978).
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Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, états statistiques.
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Choléra : lettre du curé de Sault (1854).
Maladies contagieuses : déclarations de maladie, instructions et prescriptions d’hygiène, catalogues de matériel de désinfection, dictionnaire des maladies et causes de décès (1892-1939).
Épidémie de rougeole dans les écoles primaires, fermeture provisoire : arrêté du maire (1924).
Gale : correspondance (1973).
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Plan de l’officine.
Médecin, sages-femmes, pharmacie, herboristerie.
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Sages-femmes, droit d’exercice et vaccination : correspondance (1830-1842) ; engagement (1932).
Herboriste, droit d’exercice : correspondance (1822-1823).
Ouverture de pharmacies : plan de l’officine, correspondance (1901-1914).
Pharmacie du docteur Nivière : registre d’entrée et sortie des substances vénéneuses, livre d’ordonnances (1921-1924).
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux : états (1974-1982).
Pollution du ruisseau de Villebois causée par des dépôts d’ordures et d’immondices.
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Procès-verbal du maire (1848), correspondance (1915).
Installations classées, dépôts d’explosifs.
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Déclarations d’autorisation, arrêtés, plans, correspondance.
Service départemental d’hygiène.
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Rapports de l’inspecteur, règlement départemental d’hygiène.
Source de Gérose. – Analyse des eaux.
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Lettre de l’inspecteur départemental d’hygiène.
Logement insalubre, logement menaçant de ruine.
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Correspondance.
Plan des bâtiments de la boucherie Falcoz à Villebois.
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Plan des abords de la boucherie Falcoz à Villebois.
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Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
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Plan de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.
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Plan de masse de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
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Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
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Inspection des viandes, abattoirs et tueries.
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Service municipal d’inspection sanitaire des tueries particulières et des viandes, instauration et nomination du vétérinaire et préposé au vétérinaire inspecteur : arrêtés du maire, délibérations, instructions, correspondance (1909-1945).
Tueries particulières et abattoirs, exploitation : demandes d’autorisation, avis d’enquête commodo incommodo, arrêtés d’autorisation, plans, délibération, instructions, correspondance (1908-1962).
Abattage et viandes foraines : états statistiques (1948-1950).
Four à chaux de sieur Fournier. – Construction.
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Avis d’enquête de commodo et incommodo, plaintes, correspondance.
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Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet.
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Actes passés entre particuliers.
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Listes nominatives, propositions de liste, correspondance.
Certificats de bonne vie et mœurs, certificat de non séparation de corps.
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