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Registre des publications de mariages.
Registre des publications de mariages.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Registres.
Registres.
Registres.
Registres.
Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des cotisations et recettes.
Registres des cotisations et recettes.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des publications de mariage.
Registres des publications de mariage.
Relations avec les administrations, réclamations.
Relations avec les administrations, réclamations.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
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