Affichage de 13 résultats

Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Logis Neuf (Confrançon, Ain, France ; lieudit) Français
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.