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Descriptions archivistiques
Journans (Ain, France) finances publiques
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Croissant
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
4ème tranche.
4ème tranche.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Administration générale.
Administration générale.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Mairie-école.
Mairie-école.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Puits.
Puits.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.