Affichage de 20 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois Sault-Brénaz (Ain, France) Français
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

2 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Transport.
Transport.
Épidémies.
Épidémies.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Affaire opposant la commune à la Société Albaraçin Frères, négociant en bois à Sault-Brénaz concernant des dégâts causés sur un terrain communal au lieudit Le Marché.
Affaire opposant la commune à la Société Albaraçin Frères, négociant en bois à Sault-Brénaz concernant des dégâts causés sur un terrain communal au lieudit Le Marché.
1807-1962
1807-1962
Aménagement du Rhône.
Aménagement du Rhône.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
1857, 1860-1863, 1865-1867
1857, 1860-1863, 1865-1867
Garde nationale.
Garde nationale.
Affaire opposant Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire aux habitants de Villebois concernant la mauvaise gestion des affaires municipales, des malversations et concussions.
Affaire opposant Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire aux habitants de Villebois concernant la mauvaise gestion des affaires municipales, des malversations et concussions.
Corps de garde et prison.
Corps de garde et prison.
Réparations de l’écurie attenante à la maison commune pour établir un corps de garde et une priso...
Réparations de l’écurie attenante à la maison commune pour établir un corps de garde et une prison, réparations de la chapelle du Sault pour établir un corps de garde.
Affaire opposant Antoine Guerre, marchand au Sault à la commune concernant des dégradations causées au chemin Gollet du Frêne.
Affaire opposant Antoine Guerre, marchand au Sault à la commune concernant des dégradations causées au chemin Gollet du Frêne.
État de sections.
État de sections.