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Descriptions archivistiques
Villebois, Mairie de (Ain, France) Sault (Sault-Brénaz, Ain, France ; hameau) (Villebois, Ain, France ; hameau jusqu'en 1867) Dossier
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Décroissant
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Garde nationale.
Garde nationale.
État de sections.
État de sections.
Épidémies.
Épidémies.
Corps de garde et prison.
Corps de garde et prison.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Affaire opposant Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire aux habitants de Villebois concernant la mauvaise gestion des affaires municipales, des malversations et concussions.
Affaire opposant Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire aux habitants de Villebois concernant la mauvaise gestion des affaires municipales, des malversations et concussions.
Affaire opposant Antoine Guerre, marchand au Sault à la commune concernant des dégradations causées au chemin Gollet du Frêne.
Affaire opposant Antoine Guerre, marchand au Sault à la commune concernant des dégradations causées au chemin Gollet du Frêne.
1857, 1860-1863, 1865-1867
1857, 1860-1863, 1865-1867
1807-1962
1807-1962