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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Lotissements.
Lotissements.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Étangs.
Étangs.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Gaz.
Gaz.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Gravières.
Gravières.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Bois communaux.
Bois communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Plan du clos de la cure.
Plan du clos de la cure.
Cimetière.
Cimetière.
Édifices publics.
Édifices publics.
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
an IX, 1834, 1840-1899
an IX, 1834, 1840-1899
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Fêtes et manifestations.
Fêtes et manifestations.
1939-1959
1939-1959
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Fonds communal de Vandeins
Fonds communal de Vandeins