Archives communales de l’Ain

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

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Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.

Eau potable. – Adduction et distribution.

Dons-et-legs.

Presse-papier

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Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.

Eau potable. – Adduction et distribution.

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