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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File registre
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Cimetière.
Cimetière.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Étrangers.
Étrangers.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Viticulture.
Viticulture.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
1939-1959
1939-1959
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Fiscalité.
Fiscalité.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Troupes de passage.
Troupes de passage.