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Descriptions archivistiques
Vandeins, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Français
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Fonds communal de Vandeins
Fonds communal de Vandeins
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Fêtes et manifestations.
Fêtes et manifestations.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Édifices publics.
Édifices publics.
Gaz.
Gaz.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Lotissements.
Lotissements.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
1939-1959
1939-1959
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Cimetière.
Cimetière.
Gravières.
Gravières.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
an IX, 1834, 1840-1899
an IX, 1834, 1840-1899
Étangs.
Étangs.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Bois communaux.
Bois communaux.
Plan du clos de la cure.
Plan du clos de la cure.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.