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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) minute notariale
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Décroissant
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Mairie-école.
Mairie-école.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Logements HLM.
Logements HLM.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Jury d’assises, notaires.
Jury d’assises, notaires.
Gravières.
Gravières.
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
École des filles.
École des filles.
École communale.
École communale.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Administration générale.
Administration générale.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
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