Affichage de 68 résultats

Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) contrat
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
4ème tranche.
4ème tranche.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Assainissement.
Assainissement.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Cimetière.
Cimetière.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
École communale.
École communale.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École de garçons.
École de garçons.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Fêtes et manifestations.
Fêtes et manifestations.
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Lavoirs.
Lavoirs.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Résultats 1 à 50 sur 68