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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) déclaration
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Croissant
1584-1780
1584-1780
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1939-1959
1939-1959
Administration générale.
Administration générale.
Administration militaire.
Administration militaire.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Commerce.
Commerce.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Epizooties.
Epizooties.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Police économique.
Police économique.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Viticulture.
Viticulture.